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-
est ordurier, profane, obscène ou indécent, notamment tout Contenu violent ou pornographique ou renfermant des éléments de nudité, un matériel explicitement violent ou sexuel, ou la description d'actes violents ou sexuels ;
- est harcelant, menaçant, abusif, incendiaire ou, à d’autres égards, inadmissible, notamment un Contenu destiné à harceler, traquer ou menacer une personne ;
- est illicite ou encourage la violation d'une loi, d’un règlement ou d’une politique gouvernementale applicable ;
- propose ou diffuse des marchandises, services, manœuvres ou promotions frauduleuses, notamment tout programme
« d’argent facile » ou de vente en cascade ;
- est calomnieux, diffamatoire ou pertinemment faux ou présente faussement une autre personne ;
- cherche à imiter une personne ou entité, ou fait faussement état ou représente autrement votre lien avec une personne ou une entité ;
-
fait la promotion d’une copie illicite ou non autorisée d’un travail protégé par les droits d’auteur d’une autre personne ou enfreint les droits à la propriété intellectuelle d’un tiers, y compris les droits d’auteurs, marques commerciales, dénominations commerciales, secrets commerciaux ou brevets du tiers, ou qui est publié sans l’autorisation expresse du ou des propriétaires de tels droits ;
-
inclut un matériel qui est crypté ou qui implique la transmission de « pourriels », un publipostage non sollicité ou abusif, ou une publicité non autorisée ;
- nuit aux systèmes et réseaux de Mentor Worldwide LLC ou d’une autre partie, y compris toute transmission susceptible de causer un préjudice, d’entraver,
- d’intercepter furtivement ou d’exproprier tout système, programme, donnée ou renseignement personnel ;
- enfreint toute obligation de confidentialité ou enfreint le droit privé, public, moral ou autre d’un tiers ; et
- comprend un Contenu que Mentor Worldwide LLC, à sa discrétion exclusive, estime être un Contenu répréhensible.
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UNE PUBLICATION GÉNÉRALE NE COUVRE PAS LES RÉCLAMATIONS DONT LE CRÉANCIER N’A PAS CONNAISSANCE OU NE SOUPÇONNE PAS L’EXISTENCE AU MOMENT D’ACCEPTER LE DÉGAGEMENT DE RESPONSABILITÉ, QUI, S'IL EN AVAIT EU CONNAISSANCE, AURAIT DE FAÇON APPRÉCIABLE AFFECTÉ SON RÈGLEMENT AMIABLE AVEC LE DÉBITEUR.
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Mentor Worldwide LLC ne prétend pas que les Informations du site, les Services et les produits proposés via le site YourBreastOptions.fr soient appropriés, disponibles et licites en tout endroit. Les personnes qui choisissent d’accéder aux Informations du site, aux Services et aux produits proposés via le site YourBreastOptions.fr le font de leur propre initiative et sont responsables de leur conformité avec la législation locale, dans la mesure où cette législation pourrait s’appliquer. Vous acceptez que le présent Accord sera régi et interprété, à toutes fins utiles, selon les lois de l’État de la Californie et toute action basée sur ou alléguant un non-respect du présent Accord doit être portée devant un tribunal régional ou fédéral sis à Santa Barbara, Californie. De plus, les deux parties s’accordent pour reconnaître la compétence personnelle et matérielle exclusive desdits tribunaux à l’égard de tout litige et renoncent à toute objection qu’elles pourraient avoir à cet égard.
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NORMES ET CONDITIONS D’UTILISATION POUR LES MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ DES USAGERS
Bienvenue à la communauté d’usagers du site Mentor. Mentor Worldwide LLC encourage la participation collective en ligne et le contenu créé par les utilisateurs, notamment la publication de blogs, la participation à des blogs (par des commentaires, des discussions, la publication d’analyses et l’emploi d’autres outils de publication de blog), les profils personnels et d’autres formes de contenu générés par nos utilisateurs (« Contenu généré par l’utilisateur »). En sus des conditions d’utilisation du site YourBreastOptions.fr, les présentes normes et conditions d’utilisation à l’intention des Membres de la communauté d’usagers (« Normes communautaires ») s’appliquent à tous les autres utilisateurs du site YourBreastOptions.fr qui :
- créent, maintiennent et/ou gèrent les blogs visibles sur le siteYourBreastOptions.fr et/ou tout site lié au site YourBreastOptions.fr ;
- créent et/ou gèrent toute autre forme de Contenu généré par l’utilisateur visible sur le site YourBreastOptions.fr, y compris, mais sans s’y limiter, du texte, des images, des informations, des commentaires et analyses, des profils personnels, des pages de style, des photographies et des graphiques ;
- créent des commentaires et/ou des rétroliens vers des blogs et/ou tout autre contenu visible sur le site YourBreastOptions.fr ;
- utilisent, mentionnent, citent, transmettent ou copient tout Contenu généré par l’utilisateur sur le site YourBreastOptions.fr.
Les utilisateurs ci-dessus du site YourBreastOptions.fr sont appelés « Utilisateurs participatifs » dans les présentes Normes communautaires.
Les Normes communautaires sont créées pour aider le site YourBreastOptions.fr, sa rédaction, les sites liés à Mentor et les Utilisateurs participatifs du site YourBreastOptions.fr à atteindre un objectif commun visant à développer une communauté en ligne florissante et dynamique. Comme indiqué ci-dessous, ces Normes communautaires établissent certaines limites à la création et à la publication de Contenu généré par l’utilisateur sur le site YourBreastOptions.fr. Ces Normes communautaires ne donnent pas une liste exhaustive des pratiques interdites par le site YourBreastOptions.fr. Le site YourBreastOptions.fr. se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de supprimer du site tout Contenu généré par l’utilisateur et d’interdire la publication sur le site d’un Contenu généré par un Utilisateur participatif. De plus, Mentor peut modifier les présentes Normes communautaires, à tout moment et sans préavis, en actualisant cette page sur le site YourBreastOptions.fr.
Ces Normes communautaires concernent :
- l’interdiction de publier un Contenu généré par l’utilisateur qui serait répréhensible ;
- la protection des droits à la propriété intellectuelle de tiers ; et
- d’autres conditions qui s’appliquent à la publication d’un Contenu généré par l’utilisateur.
De par l’utilisation du site YourBreastOptions.fr et la publication d’un Contenu généré par l’utilisateur sur le site YourBreastOptions.fr, vous acceptez de respecter les présentes Normes communautaires. Vous acceptez en outre de dédommager Mentor et ses sociétés affiliées, employés, agents, représentants et fournisseurs de services tiers, de les défendre et de les dégager de toute responsabilité, en cas de plainte et d’obligation de réparer (y compris les honoraires d’avocat) pouvant découler de la publication d’un Contenu généré par l’utilisateur, de l’utilisation non autorisée du Contenu généré par l’utilisateur, du non respect des présentes Normes communautaires et conditions d’utilisation du site YourBreastOptions.fr par vous-même.
-
Interdiction de publier un Contenu généré par l’utilisateur qui serait répréhensible.
En tant qu’Utilisateur participatif, vous pouvez publier un blog, commenter et/ou créer des rétroliens vers d’autres blogs sur le site YourBreastOptions.fr et participer dans d’autres rubriques communautaires du site à condition de respecter les présentes Normes communautaires et de ne pas publier de Contenu généré par l’utilisateur qui serait répréhensible (« Contenu répréhensible généré par l’utilisateur »). Mentor déterminera, à sa discrétion exclusive, ce qui constitue un Contenu répréhensible généré par l’utilisateur dans le cadre des présentes Normes communautaires. Les publications, commentaires et rétroliens de la communauté des usagers ne doivent pas contenir, faire référence à ou établir des liens vers un Contenu répréhensible généré par l’utilisateur. Le Contenu répréhensible généré par l’utilisateur inclut, sans s’y limiter, un contenu qui :
- est ordurier, profane, obscène ou indécent, notamment tout Contenu généré par l’utilisateur qui est violent ou pornographique ou contient des éléments de nudité, un matériel explicitement violent ou sexuel, ou la description d'actes violents ou sexuels ;
- est harcelant, menaçant, abusif, incendiaire ou, à d’autres égards, inadmissible, notamment un Contenu généré par l’utilisateur destiné à harceler, traquer ou menacer une personne ;
- est illicite ou encourage la violation d'une loi, d’un règlement ou d’une politique gouvernementale applicable ;
- propose ou diffuse des marchandises, services, manœuvres ou promotions frauduleuses, notamment tout programme « d’argent facile » ou de vente en cascade ;
- est calomnieux, diffamatoire, pertinemment faux ou présente faussement une autre personne ;
- cherche à imiter une personne ou entité, ou fait faussement état ou représente autrement votre lien avec une personne ou une entité ;
- fait la promotion d’une copie illicite ou non autorisée d’un travail protégé par les droits d’auteur d’une autre personne ou enfreint les droits à la propriété intellectuelle d’un tiers,
- y compris les droits d’auteurs, marques commerciales, dénominations commerciales, secrets commerciaux ou brevets du tiers, ou qui est publié sans l’autorisation expresse du ou des propriétaires de tels droits ;
- inclut un matériel qui est crypté ou qui implique la transmission de « pourriels », un publipostage non sollicité ou abusif, ou une publicité non autorisée ;
- nuit aux systèmes et réseaux de Mentor ou d’une autre partie, y compris toute transmission susceptible de causer un préjudice, d’entraver, d’intercepter furtivement ou d’exproprier tout système, programme, donnée ou renseignement personnel ;
- enfreint toute obligation de confidentialité ou enfreint le droit privé, public, moral ou autre d’un tiers ; et
- inclut un Contenu que Mentor Worldwide LLC, à sa discrétion exclusive, estime être un Contenu répréhensible généré par l’utilisateur.
Mentor Worldwide LLC se réserve le droit, à tout moment et sans préavis à un Utilisateur participatif, de supprimer, modifier ou effacer tout Contenu généré par l’utilisateur qu’il juge répréhensible.
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Protection des droits à la propriété intellectuelle de tiers.
Mentor Worldwide LLC exige que tous les Utilisateurs participatifs publiant un Contenu généré par l’utilisateur dans une rubrique communautaire du site YourBreastOptions.fr ou de sites liés au site YourBreastOptions.fr respectent les normes suivantes visant à protéger les droits à la propriété intellectuelle de tiers :
- Les Utilisateurs participatifs doivent veiller à ce que tout contenu dans leur Contenu généré par l’utilisateur soit un matériel original créé par l’Utilisateur participatif lui-même, sauf si l’attribution à un tiers est mentionnée. (Une définition de l’attribution appropriée et de l’utilisation équitable est donnée dans le document « Legal Guide for Bloggers » de l’Electronic Frontier Foundation, à l’adresse http://www.eff.org/bloggers/lg)
- Tous les avis et les déclarations doivent représenter les opinions sincères de l’Utilisateur participatif.
- Le Contenu généré par l’utilisateur doit correspondre au sujet du blog ou des autres contenus de la communauté des usagers.
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